Après le déconfinement, l’Union européenne a repris ses activités. Sans nul doute, la TPD a attiré l’attention des instances qui légifèrent au sein de l’institution. Vient alors une question qui intrigue chaque vapoteur. Quel est l’avenir de la TPD ? En somme, quelles sont les prochaines restrictions qui concernent la vape ?
Si vous souhaitez en apprendre d'avantage sur la législation qui entoure la vape, nous vous conseillons la lecture de notre guide sur les lois du vapotage.
Sommaire :
- La TPD depuis 2016
- Après le déconfinement, la réunion d'une conférence européenne
- Le tabac au coeur de la conférence ? Oui, mais pas que
- Quel avenir pour la TPD ?
La TPD depuis 2016
Avant toute chose, une mise au point est nécessaire. Qu’est-ce que la TPD ? Dans sa version longue, l'abréviation correspond à Tobacco Products Directive. Il s’agit en fait d’une loi européenne qui régit la vente et la production des produits issus du monde du tabac. Aux yeux de la Commission européenne, la cigarette électronique est considérée comme faisant partie de cette catégorie de produits. De nombreux pays de l’Union européenne ont intégré la TPD à leurs lois nationales tels que la France.
Ainsi, depuis 2016, une liste de lois a permis de réglementer l’utilisation de l’ecig dans l’hexagone et au cœur de l’Union européenne. La réglementation est stricte grâce à elle. La vente d’ecig et de ses accompagnants est strictement interdite aux mineurs de moins de 18 ans. La publicité autour de la vape est également strictement interdite afin de ne pas inciter les non-fumeurs à commencer la vape et ne pas attirer l’attention des mineurs. La TPD limite aussi la production de liquides nicotinés dans un format de 10ml de contenance. De plus, le taux de nicotine dans un liquide est limité à 20mg/ml.
Après le déconfinement, la réunion d’une conférence européenne
En février 2020, l’Europe et plus largement le monde vivent des heures sombres. Une pandémie étrange d’un virus inconnu appelé Covid-19 fait son apparition. Mortel, ce virus effraie le monde au point que pour limiter sa propagation, la majorité des pays du monde décident un confinement inédit de sa population.
Mais pendant ce confinement, l’Union européenne ne reste pas inactive pour autant. Une conférence s’organise à Berlin réunissant plusieurs acteurs dont certains décideurs politiques européens. L’une des principales raisons de leur rassemblement est la question du tabac. En bref, la lutte contre le tabagisme en Europe est une question cruciale pendant cette conférence.
Le tabac au cœur de la conférence ? Oui, mais pas que
La cigarette classique est un fléau pour le monde. Et ça, les décideurs européens en sont bien conscients. Responsable de milliers de morts par an, le tabac ne doit pas continuer à peupler les habitudes des Européens. Pour ce faire, la TPD est là pour mettre en place des règles strictes capables de restreindre la consommation de tabac.
Leurs mots sont clairs. Dans leur déclaration, ils reconnaissent “ l’industrie du tabac continue de lancer et de promouvoir de nouveaux produits nocifs et addictifs afin de maintenir les utilisateurs existants et d’attirer de nouveaux consommateurs”. Suite à ce constat, ils se disent “alarmés par l’augmentation de la consommation de tabac et de nicotine par le biais de nouveaux produits tels que les produits du tabac chauffés et les cigarettes électroniques”.
À leurs yeux, la cigarette électronique est perçue comme un produit issu du monde du tabac. Dans une perspective d’Europe “ saine en éliminant le tabagisme, en réduisant la consommation nocive de nicotine et en promouvant un air intérieur pur”, les participants de la conférence ont rendu un rapport qui laisse un avenir assombri pour la TPD quant à l’utilisation de la vape.
Quel avenir pour la TPD ?
En premier lieu, lorsque l’on parle du futur de la TPD, vient forcément la question des taxes attribuées aux produits de la vape. Au regard de l’Union européenne, les produits de la vape appartiennent au monde du tabac. Leur but est d'aligner prochainement les taxes imposées sur la vape avec celles du tabac. Mais plusieurs questions restent en suspens. À quel taux s'élèvera l’augmentation des taxes ? Les taxes seront-elles réellement aussi élevées que celles pour les produits du tabac ? Et enfin, ce rapport sera-t-il réellement appliqué sur la TPD européenne ? Le doute règne, mais il s’agit presque d’une certitude, les prix des produits de la vape sont amenés à augmenter.
Dans leur rapport, les belligérants de cette conférence parlent de redéfinition des produits de la vape pour les harmoniser avec celles des produits du tabac. Pour eux, il est devenu évident qu’il faut éviter à tout prix l’incertitude juridique et les disparités réglementaires au sein de l’UE quant à ces produits. De tels actes auraient pour conséquence de réduire l’efficacité de la vape à la dangerosité du tabac dans l’opinion publique. Mais là encore le mystère reste entier.
L’Union européenne ne s’est pas encore décidée pour publier une troisième version de la TPD qui verrait une redéfinition dramatique de la cigarette électronique aux yeux de la loi européenne. Si la conclusion rédigée par le Conseil européen en mai dernier est suivie, le monde de la vape se verrait entièrement chamboulé. L’avenir nous dira ce qu’il en sera.
